DASSAULT AUTOMATISMES ET TELECOMMUNICATIONS (Société Anonyme)
Numéro de dépôt :
3008761
Date de dépôt :
16/02/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/02/2010
Présentation de la marque AXEVIA
Déposée le 16 février 2000 par la Société Anonyme (SA) DASSAULT AUTOMATISMES ET TELECOMMUNICATIONS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « AXEVIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-13 du 31 mars 2000.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) DASSAULT AUTOMATISMES ET TELECOMMUNICATIONS domicilié(e) Z.I. Les Gâtines, 9, Rue Elsa Triolet, 78370 PLAISIR - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 248 609 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Martine BOURGUIGNON THOMSON-CSF TPI/DJ - France.
La marque AXEVIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3008761.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DASSAULT AUTOMATISMES ET TELECOMMUNICATIONS (Société Anonyme) - Z.I. Les Gâtines, 9, Rue Elsa Triolet, 78370 PLAISIR - France - SIREN 380248609
Martine BOURGUIGNON THOMSON-CSF TPI/DJ - France
Inscription le 25 mars 2002 - Changement de dénomination n°343517 - Publication au BOPI 2002-03-25
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-30
Publication - Publication le 31 mars 2000 au BOPI 2000-13
Inscription le 23 avril 2009 - Changement d'adresse n°495622 - Publication le 22 mai 2009 au BOPI 2009-04-23
Inscription le 23 avril 2009 - Changement d'adresse n°495621 - Publication le 22 mai 2009 au BOPI 2009-04-23
Inscription le 23 avril 2009 - Changement de dénomination n°495623 - Publication le 22 mai 2009 au BOPI 2009-04-23
Systèmes billettiques intégrés pour le transport terrestre et aérien, distributeurs automatiques de titres de transport, appareils de contrôle d'accès, d'identification des personnes et de validation (au sol ou embarqués), terminaux de vente et de rechargement, imprimantes de titres de transport et de cartes d'embarquement, imprimantes d'étiquettes à bagages et de codes à barre pour le transport de marchandises, pupitres embarqués, équipements et instruments portables de contrôle, équipements et logiciels pour la transmission et le traitement de l'information associée. Systèmes bancaires comprenant des distributeurs et guichets automatiques bancaires, des terminaux libre-service et des bornes multimédia, des caisses automatiques, des imprimantes de guichet, des systèmes d'information clé en mains comprenant des équipements pour le traitement de l'information et les ordinateurs, des logiciels. Systèmes de paiement électronique sécurisé (monétique) comprenant des terminaux de paiement électroniques et des claviers d'identification personnelle, des porte-monnaie électroniques, des lecteurs de cartes, des lecteurs/éditeurs de chèques. Systèmes de paiement électronique basés sur une architecture informatique client/serveur, serveurs de paiement. Périphériques d'ordinateur intégrant des dispositifs matériel ou logiciel pour le paiement. Systèmes de péage routier comprenant des équipements de contrôle d'accès et de paiement automatique ou manuel, des équipements de télépéage au sol, des badges électroniques embarqués, des équipements pour le traitement de l'information relatifs aux systèmes de péage routier. Systèmes de gestion des parcs de stationnement (parcomatic) comprenant des appareils de contrôle d'accès, des caisses automatiques, des équipements pour le traitement de l'information relatifs à la gestion des parcs de stationnement. Systèmes d'aide à l'information des voyageurs à bord des bus et des tramways. Systèmes d'aide à l'exploitation de flottes de bus ou de tramways. Equipements pour l'acquisition, la transmission et le traitement de l'information dans les systèmes de gestion du trafic routier et autoroutier. Installation, réparation et entretien des systèmes billettiques intégrés pour le transport terrestre et aérien, les systèmes bancaires, les systèmes de paiement électroniques sécurisés, les terminaux libre-service, les bornes multimédia, les caisses automatiques, les systèmes de péage routiers, les systèmes de gestion des parcs de stationnement, les systèmes d'aide à l'exploitation pour les opérateurs de transport, les systèmes d'aide à l'information des voyageurs à bord des bus et des tramways, des systèmes de gestion du trafic routier et autoroutier.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
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